La création d'une piscine influe sur le statut fiscal des propriétaires et peut entraîner des coûts non négligeables.
Piscine, véranda, garage… Ces constructions ajoutent de la valeur à une propriété et impactent donc les impôts locaux. Qui doit payer cette taxe piscine ? Quel est son montant et comment la calcule-t-on ? Voici tout ce qu'il faut savoir.
Les différents types de piscines
Avant d'investir dans une piscine, il est crucial de connaître les diverses options disponibles :
1. La piscine enterrée
Modèle le plus personnalisable, la piscine enterrée peut être conçue en béton, vinyle ou fibre de verre. Sa structure, enfouie dans le sol, permet une intégration esthétique dans le jardin.
2. La piscine hors sol
Facile à installer et à démonter, la piscine hors sol est la plus abordable du marché. Elle existe en plusieurs types, notamment les modèles autoportants et ceux en kit. Contrairement à une piscine enterrée, elle ne nécessite généralement pas de permis de construire, bien que certaines démarches puissent être nécessaires.
3. La piscine semi-enterrée
Ce modèle constitue un bon compromis lorsque le terrain est en pente. Il propose un design hybride entre la piscine hors sol et celle enterrée, offrant à la fois praticité et esthétique.
4. La piscine à débordement
Pour un effet visuel impressionnant, la piscine à débordement donne l'illusion d'une eau sans fin, particulièrement attrayante en surplomb de panoramas naturels.
5. La mini-piscine
Adaptée aux jardins de petite taille, la mini-piscine mesure généralement 4m x 2,90m. Ses coûts d'installation varient selon les équipements.
6. Le couloir de nage
Convient aux amateurs de natation, il peut aller jusqu’à 25 mètres de long et est souvent proposé en kit.
7. La piscine naturelle
Pour se baigner dans une eau naturellement filtrée, la piscine naturelle utilise une zone de végétation et une pompe pour circuler l'eau.
8. La piscine à fond mobile
Ce type de piscine propose un fond ajustable, idéal pour transformer un espace extérieur selon les besoins immédiats.
9. La piscine intérieure
Placé dans une pièce de la maison ou une véranda, elle requiert des considérations spécifiques comme le déshumidification et la ventilation.
Les piscines soumises à imposition
Les piscines impactées par la taxation comprennent : les piscines enterrées, semi-enterrées, hors sol non démontables, et celles mesurant plus de 10 mètres carrés nécessitant des travaux de maçonnerie.
En effet, la présence d'une piscine augmente la base locative cadastrale, impactant les impôts locaux.
Calcul de la taxe piscine
La taxe piscine, ou taxe d’aménagement, se base sur la surface de la piscine. En 2024, le tarif est de 258 euros par mètre carré. Un taux, qui varie selon les collectivités locales, s'applique à la base déterminée.
Par exemple, une piscine de 50 m² pourrait engendrer une taxe totale variant entre plusieurs centaines et milliers d'euros selon les taux appliqués.
Quand et comment payer la taxe piscine ?
La déclaration d'achèvement des travaux doit être effectuée sous 90 jours après la fin des travaux, associée à la déclaration de taxe foncière.
Différenciation des paiements :
- Pour les projets de moins de 5000 m², le paiement est dû 90 jours après la fin des travaux.
- Pour les projets de plus de 5000 m², des acomptes doivent être réglés dans les mois suivants l'autorisation de construire.
En cas de non-déclaration : Les conséquences peuvent inclure des pénalités financières, des travaux de mise en conformité voire des amendes sévères allant jusqu'à 6000 euros par mètre carré.
