L'essentiel
Dans la commune de Gildwiller, près de Mulhouse, Hippolyte et sa compagne estimaient avoir trouvé leur nid idéal. Cependant, leur enthousiasme a été terni par la découverte d'un bateau de neuf mètres, que les anciens propriétaires avaient promis d'enlever avant la vente. Malheureusement, le navire, qui semblait voué à l'abandon, est resté au cœur de leur jardin, comme l'a rapporté l'émission de Julien Courbet "Ça peut vous arriver" sur RTL.
Hippolyte, qui a eu un véritable coup de cœur pour cette maison alsacienne, a constaté qu’un bateau rustique occupait une partie précieuse de leur jardin, juste après avoir signé le contrat. "Il fait sûrement 9 mètres, ça se voit au premier coup d'œil”, admet-il, déconcerté par la promesse non tenue des vendeurs.
En dépit de l’apparence peu engageante du bateau, qui présente des signes de dégradation, la situation n’a pas du tout contribué à apaiser les esprits. "Ce n'est pas un yacht de luxe, mais quelque chose de bien plus vétuste", ajoute Julien Courbet, soulignant les préoccupations du couple.
Une promesse non tenue et un vide juridique
Lors des discussions pré-achat, les vendeurs avaient affirmé qu'ils évacueraient le bateau promptement. Mais une fois la vente conclue, les promesses se sont évaporées. Selon le notaire consulté, le bateau ne faisant pas partie des meubles inclus dans l’acte, il est de la responsabilité des vendeurs de le retirer.
La situation prend une tournure complexe, car la loi empêche Hippolyte d’éliminer lui-même ce navire encombrant. "Ce n’est pas parce qu'il est sur votre propriété qu'il est abandonné", rappelez-vous sur le plateau, insistant sur le fait qu'il s'agit d'une propriété privée.
Un propriétaire en fuite et des frais colossaux
Les choses deviennent de plus en plus compliquées, surtout que l’ancien propriétaire aurait migré vers l’Afrique pour une large portion de l'année. Les coûts pour débarrasser le jardin du bateau s'annoncent salés, que ce soit par la location d'un engin spécial ou par son découpage, avec une facture potentielle atteignant des centaines, voire des milliers d'euros.
Cependant, des avenues légales existent. Hippolyte pourrait intenter une action en référé pour obliger le vendeur à se débarrasser du bateau, potentiellement sous astreinte. De plus, un tiers pourrait être mandaté pour l’enlèvement aux frais du vendeur, permettant aussi à Hippolyte de demander une indemnité pour l’occupation du sol. En attendant une solution, l'exploitant a lancé un appel à la solidarité : l'épave est à donner à un bricoleur désireux de la restaurer et de l’enlever sans frais.
