La donation en deux temps est un dispositif de transmission de biens qui permet au donateur de désigner plusieurs bénéficiaires, tout en réglementant la gestion du bien donné. Cela inclut deux principales formes : la donation graduelle et la donation résiduelle.
La donation graduelle : un mécanisme de préservation des biens
Avec la donation graduelle, le donateur choisit un premier bénéficiaire, qui prendra possession du bien, tout en sachant qu'il doit le transmettre à un second bénéficiaire à son décès. Cette méthode est conçue pour conserver les biens dans la sphère familiale. Par exemple, des parents peuvent faire don d'une maison à leur enfant aîné, qui, à son tour, la transmettra à ses propres enfants. Il est crucial que le bien demeure en bon état et contienne une réelle valeur au moment de la succession, et pour cela, l’acte doit être réalisé devant un notaire et accepté par les parties concernées.
- Points à considérer : Le bien doit rester dans le patrimoine, limitant ainsi la capacité du bénéficiaire à disposer librement de l’actif, ce qui peut entraîner des contraintes financières.
- Avis d'expert : Cela peut être un outil efficace pour maintenir un bien au sein de la famille, mais il doit être géré avec attention pour éviter des désagréments.
La donation résiduelle : flexibilité et simplicité
À l'inverse, la donation résiduelle permet au premier bénéficiaire de vendre ou d'utiliser le bien donné, tout en restant responsable de transmettre ce qui en reste à un second bénéficiaire désigné. Cela offre une plus grande liberté gestionnaire, car le premier bénéficiaire n'est pas contraint de conserver le bien. Par exemple, des parents peuvent choisir de donner un appartement à un enfant handicapé tout en désignant ses frères et sœurs comme bénéficiaires ultérieurs, garantissant ainsi un logement, tout en offrant la possibilité de vente si nécessaire.
- Conseils pratiques : Cette option est particulièrement avantageuse pour assurer le bien-être d’un enfant en situation de handicap, tout en permettant de gérer des imprévus financiers.
- Aspects fiscaux : Les droits de donation sont calculés en fonction des liens familiaux, et le second bénéficiaire bénéficie d'une réduction en raison des droits déjà acquittés.
